Déposée le 18 avril 2002 par DEVRED Jean-Philippe
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI LYON),
la marque française « MOSAIKA CREATIONS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-21 du 24 mai 2002.
Le déposant est DEVRED Jean-Philippe domicilié(e) 41, rue Toutes Aures,07170 VILLENEUVE DE BERG - 07170 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DEVRED Jean-Philippe domicilié(e) 41, rue Toutes Aures,07170 VILLENEUVE DE BERG - 07170 - France.
La marque MOSAIKA CREATIONS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3160207.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MOSAIKA CREATIONS est expirée depuis le 18 avril 2012.
DEVRED Jean-Philippe - 41, rue Toutes Aures,07170 VILLENEUVE DE BERG - 07170 - France
DEVRED Jean-Philippe - 41, rue Toutes Aures,07170 VILLENEUVE DE BERG - 07170 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-38
Publication - Publication le 24 mai 2002 au BOPI 2002-21
Arts graphiques (service de dessinateurs d'-) . Dessinateurs d'arts graphiques (service de -) . Décoration intérieure. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Communications (transmission) par terminaux d'ordinateurs. Transmission de messages et d'images assistés par ordinateur. Ordinateur (transmission de messages et d'images assistés par ordinateur. - Carrelage non métalliques - Carreaux pour la construction non métalliques - Dalles non métalliques - Mosaïques pour la construction - Murs (revêtements de construction non métalliques) - Revêtements (construction) non métalliques.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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