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Marques déposées par DEVRAY PHILIPPE BERNARD
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ViaProvence
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

ViaProvence
DEVRAY PHILIPPE BERNARD

Numéro de dépôt :
3241346
Date de dépôt :
12/08/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. MARSEILLE
Date d'expiration :
12/08/2023
ViaProvence de DEVRAY PHILIPPE BERNARD

Présentation de la marque ViaProvence

Déposée le 12 août 2003 par DEVRAY PHILIPPE BERNARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. MARSEILLE), la marque française « ViaProvence » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-38 du 19 septembre 2003.

Le déposant est DEVRAY PHILIPPE BERNARD domicilié(e) 10, Av. de PROVENCE - 04860 - PIERREVERT - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, DEVRAY PHILIPPE domicilié(e) 10, Av. de PROVENCE - 04860 - PIERREVERT - France.

La marque ViaProvence a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3241346.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ViaProvence est expirée depuis le 12 août 2023.


DEVRAY PHILIPPE BERNARD - 10, Av. de PROVENCE - 04860 - PIERREVERT - France


DEVRAY PHILIPPE - 10, Av. de PROVENCE - 04860 - PIERREVERT - France


Inscription le 2 juin 2004 - Rejet partiel n°393854 - Publication au BOPI 2004-06-02

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-28

Publication - Publication le 19 sept. 2003 au BOPI 2003-38

Renouvellement sans limitation le 30 juillet 2013 n°2536267 - Publication le 4 oct. 2013 au BOPI 2013-07-30

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