Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES SURGELES ELJAOUDA
DEVRAL, SASU

Numéro de dépôt :
4115269
Date de dépôt :
03/09/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
03/09/2024
LES SURGELES ELJAOUDA de DEVRAL

Présentation de la marque LES SURGELES ELJAOUDA

Déposée le 3 septembre 2014 par DEVRALTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « LES SURGELES ELJAOUDA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-39 du 26 septembre 2014.

Le déposant est DEVRALTODO domicilié(e) 94 rue de l'orme saint edme, DEVRAL CHEZ LOUTFI APPT 127 - 95130 - FRANCONVILLE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DEVRAL, M. LOUTFI ABD EL RANI domicilié(e) 94 rue de l'orme saint edme, DEVRAL CHEZ LOUTFI APPT 127 - 95130 - FRANCONVILLE - France.

La marque LES SURGELES ELJAOUDA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4115269.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES SURGELES ELJAOUDA est expirée depuis le 3 septembre 2024.

DEVRAL a également déposé les autres marques suivantes : MONAD , Burger à l'Algérienne - Moelleux à l'Algérienne - Extra tendre à l'Algérienne - Hamburger à l'Algérienne , LES SURGELES ELJAOUDA Moelleux à l'Algérienne , SFENJ - SFENJ MAGRHIBI -TAMTUNT- KHOBZ - LBATBOUT -TACHNIFT- KHOBZA HARCHA - ALBARGHRIR - LFTOUR -TOUNIRTE -سفنج - الخبز المغربي- البغرير - الفطور , DS Dawajine Saveurs , MONAD LACIGOGNE


DEVRAL, SASU - 94 rue de l'orme saint edme, DEVRAL CHEZ LOUTFI APPT 127 - 95130 - FRANCONVILLE - France


DEVRAL, M. LOUTFI ABD EL RANI - 94 rue de l'orme saint edme, DEVRAL CHEZ LOUTFI APPT 127 - 95130 - FRANCONVILLE - France


Publication - Publication le 26 sept. 2014 au BOPI 2014-39

Enregistrement avec modification - Publication le 17 avr. 2015 au BOPI 2015-16

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Services de vente au détail de produits comestibles, notamment viande, poisson, volaille et gibier, extraits de viande, fruits et légumes conservés, pressés, séchés et cuits ou surgelés, salades de fruits et de légumes, produits laitiers, crèmes (produits laitiers), yaourts, soupes, potages, bouillons, plats ou mets préparés ou cuisinés frais, en conserve ou surgelés, à base de viandes, de légumes, de poissons, de volailles ou de gibiers, graisses alimentaires, charcuterie, salaisons, abats, crustacés (non vivants), fruits de mer (non vivants), mollusques (non vivants), coquillages (non vivants), escargots (non vivants), gelées, confitures, marmelades, oeufs, beurre, fromages, lait, huiles et graisses comestibles, conserves de viande ou de poisson, produits apéritifs principalement à base de viande, poisson, volaille, crustacés, escargots, fruits et légumes, oeuf et lait, glaces comestibles, glace à rafraîchir, crèmes glacées, sorbets (glaces alimentaires), entremets glacés, gâteaux glacés, plats préparés ou cuisinés frais, en conserve ou surgelés à base de pâtes, de riz, de quinoa, de semoule, de tapioca, de céréales, café, thé, cacao, sucre, tapioca, sagou, succédanés du café, préparations céréalières destinées ou non à l'apéritif, biscuiterie pour l'apéritif, produits pour l'apéritif à base de pain, croûtons, produits pour l'apéritif à base de pâte alimentaire, nouilles, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, épices, cakes, pizzas, quiches, tartes, tourtes, crêpes (alimentation), céréales, mets à base de farine, préparations faites de céréales, taboulé, couscous, riz, pâtes alimentaires, pâtes à la viande, pâtes alimentaires farcies, petits fours (pâtisserie) sandwichs, pain, pâtisserie, viennoiserie, condiments, aromates autres que les huiles essentielles, assaisonnements, herbes culinaires, préparations aromatiques à usage alimentaire, moutarde, vinaigre, sauces (condiments), sauces à usage alimentaire, coulis de fruits, crèmes (mets préparés), muesli, gâteaux, biscottes, sucreries, confiserie, biscuiterie, biscuits sucrés ou salés, chocolats, tous ces produits étant frais, en conserve, congelés ou surgelés, et pommes chips ; services de publicité, d'informations commerciales ; information et conseils commerciaux aux consommateurs ; services d'informations commerciales et/ou publicitaires par voie électronique, notamment par réseaux de communication mondiale (Internet) ou à accès privé (Intranet) ; diffusion d'annonces publicitaires ; publicité par correspondance ; publication de textes publicitaires ; diffusion de matériel publicitaire, à savoir imprimés, catalogues, brochures, prospectus, tracts, échantillons ; reproduction de documents publicitaires ; services d'affichage publicitaire ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; démonstration de produits ; facturation par le biais de terminaux informatiques ou de téléphones mobiles ; promotion et publicité (communication), par le biais de téléphones mobiles ; informations commerciales par le biais de téléphones mobiles ou cellulaires permettant à l'utilisateur d'optimiser sa mise en relation avec les produits et services de la marque ; opérations promotionnelles et publicitaires en vue de fidéliser la clientèle ; services de promotion des ventes pour des tiers par fidélisation de clientèle ; services de fidélisation liés ou non à l'utilisation d'une carte ; élaboration (conception) de campagnes publicitaires dans le cadre de programmes de fidélisation par le biais d'une accumulation de points de fidélité obtenus sur achats et transformables en cadeaux ; services de gestion de comptes clients ; services de gestion de fichiers informatiques ; recueil et systématisation de données dans un fichier central, compilation de renseignements ; services rendus par un franchiseur à savoir, aide dans l'exploitation ou la direction d'entreprises industrielles ou commerciales ; contrats de franchise.