Déposée le 20 avril 2001 par DEVRAINE YVES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « TERRAPOLIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2001-21 du 25 mai 2001.
Le déposant est DEVRAINE YVES, domicilié(e) 14 ROUTE DE COURSEULLES, 14280 SAINT-CONTEST - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DEVRAINE YVES - France.
La marque TERRAPOLIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3096267.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
DEVRAINE YVES - 14 ROUTE DE COURSEULLES, 14280 SAINT-CONTEST - France
DEVRAINE YVES - France
Inscription le 9 janvier 2003 - Rejet partiel n°362687 - Publication au BOPI 2003-01-09
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-50
Publication - Publication le 25 mai 2001 au BOPI 2001-21
Photographies, papeterie, produits de l'imprimerie, clichés, cartes à jouer, matériel d'enseignement (à l'exception des appareils) Edition de livres, de revues. Production de spectacles, de films, agence pour artistes, montage de bandes vidéo. Organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement. Organisation de colloques, congrès, conférences, d'exposition à buts culturels ou éducatifs. Parcs d'attractions. Filmage sur bandes vidéo Restauration (alimentation) , hébergement temporaire. Recherche scientifique et industrielle. Programmation d'ordinateurs. Imprimerie. Gestion de lieux d'exposition - Conception de logiciels - Conseil en matière d'ordinateurs - Programmation pour ordinateurs - Location de temps d'accès à un centre serveur de base de données - Conception de sites sur Internet - Hébergement de sites sur Internet - Mise en place de sites sur Internet - Editions de données informatiques destinées à être utilisées sur réseaux informatiques
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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