Marque enregistrée - Marque en non vigueur

INTER SITES
DEVRAINE YVES

Numéro de dépôt :
98735127
Date de dépôt :
03/06/1998
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
03/06/2008

Présentation de la marque INTER SITES

Déposée le 3 juin 1998 par DEVRAINE YVES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « INTER SITES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-28 du 10 juillet 1998.

Le déposant est DEVRAINE YVES, domicilié(e) 14 Route de Courseulles, 14280 SAINT-CONTEST - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DEVRAINE YVES - France.

La marque INTER SITES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98735127.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque INTER SITES est expirée depuis le 3 juin 2008.

DEVRAINE YVES a également déposé les autres marques suivantes : ARCHEOSCOPIE , OCEANOSCOPE , SKETCHER , OMNISCOPE , UFM , ARCHEOSCOPIE , PICARD'EAU , CITYSCOPE , SKETCHER , TERRAPOLIS


DEVRAINE YVES - 14 Route de Courseulles, 14280 SAINT-CONTEST - France


DEVRAINE YVES - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-46

Publication - Publication le 10 juil. 1998 au BOPI 1998-28

Supports d'enregistrements magnétiques et numériques Disques acoustiques Cederom - cassettes (audio-vidéo) Papier carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie ou l'imprimerie) Produits de l'imprimerie Livres, revues, programmes, affiches, photographies Articles de bureau (à l'exception des meubles) Papeterie, adhésifs (matières collantes pour la papeterie ou le ménage) Matériels pour les artistes Matériels d'instruction et d'enseignement (à l'exception des appareils) Appareils pour l'enregistrement, la transmission ou la reproduction du son ou des images. Education, formation, divertissements, activités sportives et culturelles - organisation d'expositions à but culturel ou éducatif - services de musée (présentation, exposition) Montage de bandes vidéo - production de films et de spectacles - service d'artistes de spectacle - exploitation de salles de cinéma. Divertissements radiophoniques et télévisés Edition de livres et de revues Communication par terminaux d'ordinateurs sur réseaux nationaux et internationaux (internet).

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.