Marque enregistrée - Marque en non vigueur
ARCHEOSCOPIE
Numéro de dépôt :
1173160
Date de dépôt :
19/06/1981
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Présentation de la marque ARCHEOSCOPIE
Déposée le 19 juin 1981 par DEVRAINE Yves auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ARCHEOSCOPIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque ARCHEOSCOPIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1173160.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 43 ans, la marque ARCHEOSCOPIE est expirée depuis le 19 juin 1991.
DEVRAINE Yves a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1981-45