Déposée le 23 juin 2005 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DEVOUCOUX SELLIER
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. BORDEAUX),
cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2005-30 du 29 juillet 2005.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DEVOUCOUX SELLIER domicilié(e) Route de Calamardin,64210 BIDART - 64210 - France et immatriculée sous le numéro RCS 389 724 824 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Société AQUINOV domicilié(e) 12 rue Condorcet,33150 CENON - 33150 - France.
La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3366753.
C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 23 juin 2015.
DEVOUCOUX SELLIER a également déposé les autres marques suivantes : BELHARRA
DEVOUCOUX SELLIER Société par actions simplifiée - Route de Calamardin,64210 BIDART - 64210 - France - SIREN 389724824
Société AQUINOV - 12 rue Condorcet,33150 CENON - 33150 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-47
Publication - Publication le 29 juil. 2005 au BOPI 2005-30
Cuir et imitations du cuir ; articles de sellerie et de bourrellerie ; fouets ; selles pour chevaux ; attaches de selles ; arçons de selles ; housses de selles pour chevaux ; dessous de selles d'équitation ; colliers de chevaux ; bandoulières (courroies) en cuir ; brides (harnais) ; bridons ; harnais pour animaux ; ferrures et courroies de harnais ; licous de chevaux ; cordons, lanières et sangles en cuir ; couvertures de chevaux ; couvertures en peaux (fourrures) ; gaines de ressort en cuir ; harnachements ; mors (harnachement) ; œillères (harnachement) ; traits (harnachement) ; garnitures de harnachement non en métaux précieux ; muselières ; rênes ; genouillères pour chevaux ; habits pour animaux ; mentonnières (bandes en cuir) ; pièces en caoutchouc pour étriers ; sacoches en cuir et imitations du cuir pour l'équitation ; sacs et coffres de voyage ; malles, mallettes, valises ; parapluies, parasols et cannes. Vêtements, chaussures et chapellerie pour l'équitation et les sports équestres ; habillement pour cavalier ; bottes, bottines ; casquettes, chapeaux ; ceintures (habillement) ; gants (habillement) ; écharpes ; vestes, gilets ; pull-overs ; tee-shirts ; pantalons ; culottes ; sous-vêtements ; chaussettes ; manteaux, parkas et pardessus. Articles et appareils de sport pour l'équitation en particulier barrières pour sauts d'obstacles ; gants pour l'équitation, rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; protège-coudes, protège-genoux, protège-tibias (articles de sport).
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
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