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Marques déposées par madame DEVOUCOUX MURIEL
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CONSTANCE HORN
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CONSTANCE HORN
Mme DEVOUCOUX MURIEL

Numéro de dépôt :
4121617
Date de dépôt :
29/09/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
29/09/2024
CONSTANCE HORN de DEVOUCOUX MURIEL

Présentation de la marque CONSTANCE HORN

Déposée le 29 septembre 2014 par madame DEVOUCOUX MURIEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « CONSTANCE HORN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-43 du 24 octobre 2014.

Le déposant est madame DEVOUCOUX MURIEL domicilié(e) 53 RUE HENRI BARBUSSE - 18200 - SAINT AMAND-MONTROND - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AVOCAT, Mme RAFIK-ELMRINI NAWEL domicilié(e) 15 BOULEVARD CLEMENCEAU - 67000 - STRASBOURG - France.

La marque CONSTANCE HORN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4121617.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 18

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CONSTANCE HORN est expirée depuis le 29 septembre 2024.


Mme DEVOUCOUX MURIEL - 53 RUE HENRI BARBUSSE - 18200 - SAINT AMAND-MONTROND - France


AVOCAT, Mme RAFIK-ELMRINI NAWEL - 15 BOULEVARD CLEMENCEAU - 67000 - STRASBOURG - France


Publication - Publication le 24 oct. 2014 au BOPI 2014-43

Enregistrement avec modification - Publication le 21 août 2015 au BOPI 2015-34

Inscription le 20 septembre 2016 - Rejet partiel n°682389 - Publication le 21 oct. 2016 au BOPI 2016-09-20

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ;

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; colliers ou habits pour animaux.