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Marques déposées par DEVOUCOUX JEROME PASCAL
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LA GENUINE FRENCH LETTRE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA GENUINE FRENCH LETTRE
DEVOUCOUX JEROME PASCAL

Numéro de dépôt :
1715913
Date de dépôt :
30/03/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
30/03/1997

Présentation de la marque LA GENUINE FRENCH LETTRE

Déposée le 30 mars 1987 par DEVOUCOUX JEROME PASCAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LA GENUINE FRENCH LETTRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est DEVOUCOUX JEROME PASCAL, domicilié(e) 22 RUE DU CHAMP DE MARS PARIS 7ème - France.

La marque LA GENUINE FRENCH LETTRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1715913.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10 16

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA GENUINE FRENCH LETTRE est expirée depuis le 30 mars 1997.


DEVOUCOUX JEROME PASCAL - 22 RUE DU CHAMP DE MARS PARIS 7ème - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-22

Préservatif masculin présenté sous enveloppe postale

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.