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Marques déposées par monsieur Devos Sébastien
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FaunA' tech
Marque enregistrée - Marque en vigueur

FaunA' tech
M. Devos Sébastien, Agissant pour le compte de la société Fauna'tech en cours de formation
M. Dezoteux Didier, Agissant pour le compte de la société Fauna'tech en cours de formation

Numéro de dépôt :
4289312
Date de dépôt :
25/07/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
25/07/2026
FaunA\' tech de Devos Sébastien

Présentation de la marque FaunA' tech

Déposée le 25 juillet 2016 par monsieur Devos Sébastien et monsieur Dezoteux Didier auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « FaunA' tech » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-33 du 19 août 2016.

Les déposants sont monsieur Devos Sébastien domicilié(e) 163 Avenue de l'Aéroport - 62730 - MARCK - France et monsieur Dezoteux Didier domicilié(e) 320 Rue des Thuyas - 62730 - MARCK - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Fauna'tech, M. Devos Sébastien domicilié(e) 163 Avenue de l'Aéroport - 62730 - MARCK - France.

La marque FaunA' tech a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4289312.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 09 37 39 41 42 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FaunA' tech arrivera à expiration en date du 25 juillet 2026.

Devos Sébastien a également déposé les autres marques suivantes : arboreAL' protect


M. Devos Sébastien, Agissant pour le compte de la société Fauna'tech en cours de formation - 163 Avenue de l'Aéroport - 62730 - MARCK - France

M. Dezoteux Didier, Agissant pour le compte de la société Fauna'tech en cours de formation - 320 Rue des Thuyas - 62730 - MARCK - France


Fauna'tech, M. Devos Sébastien - 163 Avenue de l'Aéroport - 62730 - MARCK - France


Publication - Publication le 19 août 2016 au BOPI 2016-33

Enregistrement avec modification - Publication le 11 août 2017 au BOPI 2017-32

Inscription le 8 mars 2018 - Rejet partiel n°718283 - Publication le 6 avr. 2018 au BOPI 2018-03-08

Machines agricoles permettant de protéger la biodiversité ;

Appareils, instruments scientifiques et logiciels pour étudier ou protéger la biodiversité ;

Supervision (direction) de travaux dans le domaine de l'étude et de la protection de la biodiversité ; location de machines permettant d'étudier ou de protéger la biodiversité ;

Transport ; services de logistique en matière de transport ; remorquage ; location de véhicules et de remorques : l'ensemble de ces services dans le domaine de l'étude et de la protection de la biodiversité ;

Education et formation dans le domaine de l'étude et de la protection de la biodiversité ;

Evaluations techniques concernant la conception (travaux d'ingénieurs) ; recherches scientifiques ; recherches techniques ; conception de logiciels ; développement de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; services d'études de projets techniques ; architecture ; élaboration (conception) de logiciels : l'ensemble de ces services dans le domaine de l'étude et de la protection de la biodiversité ;

Service d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture dans le domaine de l'étude et de la protection de la biodiversité ; informations dans le domaine de l'étude et de la protection de la biodiversité (services agricoles en matière de protection de l'environnement) ; conseils dans le domaine de l'étude et de la protection de la biodiversité (services agricoles en matière de protection de l'environnement).