Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Passport Cuisine
DeVorzon Stacy

Numéro de dépôt :
3833405
Date de dépôt :
20/05/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/05/2021
Passport Cuisine de DeVorzon Stacy

Présentation de la marque Passport Cuisine

Déposée le 20 mai 2011 par DeVorzon Stacy auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Passport Cuisine » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-24 du 17 juin 2011.

Le déposant est DeVorzon Stacy domicilié(e) 66 Rue Voltaire - 83560 - VINON SUR VERDON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DeVorzon Stacy domicilié(e) 66 Rue Voltaire - 83560 - VINON SUR VERDON - France.

La marque Passport Cuisine a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3833405.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

21 41 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Passport Cuisine est expirée depuis le 20 mai 2021.

DeVorzon Stacy a également déposé les autres marques suivantes : Passport Cuisine


DeVorzon Stacy - 66 Rue Voltaire - 83560 - VINON SUR VERDON - France


DeVorzon Stacy - 66 Rue Voltaire - 83560 - VINON SUR VERDON - France


Publication - Publication le 17 juin 2011 au BOPI 2011-24

Inscription le 8 novembre 2011 - Retrait partiel n°561411 - Publication le 9 déc. 2011 au BOPI 2011-11-08

Enregistrement avec modification - Publication le 23 déc. 2011 au BOPI 2011-51

Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaine ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; verres (récipients) ; vaisselle ;

Production de films sur bandes vidéo ; montage de bandes vidéo ;

Services de restauration (alimentation) ; services de traiteurs.