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Marques déposées par monsieur DEVORT STEPHANE
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simple
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

simple
M. DEVORT STEPHANE
M. NAVARRO RICARDO

Numéro de dépôt :
3993639
Date de dépôt :
26/03/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
simple de DEVORT STEPHANE

Présentation de la marque simple

Déposée le 26 mars 2013 par monsieur DEVORT STEPHANE et monsieur NAVARRO RICARDO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « simple »

Les déposants sont monsieur DEVORT STEPHANE domicilié(e) 25 ETIENNE MARCEL - 75001 - PARIS - France et monsieur NAVARRO RICARDO domicilié(e) 100 Allée des Allobroges - 74370 - PRINGY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. DEVORT STEPHANE domicilié(e) 25 ETIENNE MARCEL - 75001 - PARIS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 25

DEVORT STEPHANE a également déposé les autres marques suivantes : simple eyewear


M. DEVORT STEPHANE - 25 ETIENNE MARCEL - 75001 - PARIS - France

M. NAVARRO RICARDO - 100 Allée des Allobroges - 74370 - PRINGY - France


M. DEVORT STEPHANE - 25 ETIENNE MARCEL - 75001 - PARIS - France


Publication - Publication le 19 avr. 2013 au BOPI 2013-16

Inscription le 5 janvier 2015 - Rejet total n°639742 - Publication le 6 févr. 2015 au BOPI 2015-01-05

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.