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Marques déposées par DEVORT JEAN-PAUL
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SPECIAL CHARLOTTE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SPECIAL CHARLOTTE
DEVORT JEAN-PAUL

Numéro de dépôt :
1747131
Date de dépôt :
06/05/1987
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/05/1997

Présentation de la marque SPECIAL CHARLOTTE

Déposée le 6 mai 1987 par DEVORT JEAN-PAUL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SPECIAL CHARLOTTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est DEVORT JEAN-PAUL, domicilié(e) 9 rue de la Serpentinette, 41260 LA CHAUSSEE ST-VICTOR - France.

La marque SPECIAL CHARLOTTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1747131.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SPECIAL CHARLOTTE est expirée depuis le 6 mai 1997.

DEVORT JEAN-PAUL a également déposé les autres marques suivantes : LA COUPE , FRENCH COOKIES , FRENCH COOKIES


DEVORT JEAN-PAUL - 9 rue de la Serpentinette, 41260 LA CHAUSSEE ST-VICTOR - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1996-08

Farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie, biscuiterie et confiserie