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Marques déposées par DEVORT Jean Paul
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FRENCH COOKIES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FRENCH COOKIES
DEVORT Jean Paul

Numéro de dépôt :
98738511
Date de dépôt :
22/06/1998
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/06/2008

Présentation de la marque FRENCH COOKIES

Déposée le 22 juin 1998 par DEVORT Jean Paul auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FRENCH COOKIES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-31 du 31 juillet 1998.

Le déposant est DEVORT Jean Paul, domicilié(e) 9 Rue de la Serpentinette, 41260 LA CHAUSSEE SAINT VICTOR - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BISCUITERIE DE BEAUCE Mr DEVORT Jean Paul - France.

La marque FRENCH COOKIES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98738511.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FRENCH COOKIES est expirée depuis le 22 juin 2008.

DEVORT Jean Paul a également déposé les autres marques suivantes : LA COUPE , SPECIAL CHARLOTTE , FRENCH COOKIES


DEVORT Jean Paul - 9 Rue de la Serpentinette, 41260 LA CHAUSSEE SAINT VICTOR - France


BISCUITERIE DE BEAUCE Mr DEVORT Jean Paul - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-49

Publication - Publication le 31 juil. 1998 au BOPI 1998-31

Biscuiterie.