Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TELECALC
DEVORET François, Villa le Barachois, 59, bd du Val-Claret, 06600 ANTIBES.

Numéro de dépôt :
1325100
Date de dépôt :
26/09/1985
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
26/09/1995

Présentation de la marque TELECALC

Déposée le 26 septembre 1985 par DEVORET François auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « TELECALC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est DEVORET François, Villa le Barachois, 59, bd du Val-Claret, 06600 ANTIBES. - France.

La marque TELECALC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1325100.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TELECALC est expirée depuis le 26 septembre 1995.

DEVORET François a également déposé les autres marques suivantes : INFORIME , LP7


DEVORET François, Villa le Barachois, 59, bd du Val-Claret, 06600 ANTIBES. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-11

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de controle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement;appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images;supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques;distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement;caisses enregistreuses, machines à calculer et équipement pour le traitement de l'information; extincteurs.