Marque enregistrée - Marque en vigueur

SOLYST
DEVOLYS, EURL

Numéro de dépôt :
4135352
Date de dépôt :
20/11/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
20/11/2024
SOLYST de DEVOLYS

Présentation de la marque SOLYST

Déposée le 20 novembre 2014 par l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) DEVOLYS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « SOLYST » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-50 du 12 décembre 2014.

Le déposant est l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) DEVOLYS domicilié(e) 355 Allée Jacques MONOD - 69800 - SAINT PRIEST - France et immatriculée sous le numéro RCS 753 028 364 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DEVOLYS, M. MIGLIETTI Jean Marc domicilié(e) 355 Allée Jacques MONOD - 69800 - SAINT PRIEST - France.

La marque SOLYST a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4135352.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SOLYST arrivera à expiration en date du 20 novembre 2024.


DEVOLYS, EURL - 355 Allée Jacques MONOD - 69800 - SAINT PRIEST - France - SIREN 753028364


DEVOLYS, M. MIGLIETTI Jean Marc - 355 Allée Jacques MONOD - 69800 - SAINT PRIEST - France


Publication - Publication le 12 déc. 2014 au BOPI 2014-50

Enregistrement avec modification - Publication le 7 mai 2015 au BOPI 2015-19

Production d'énergie.