Marque renouvelée - Marque en non vigueur

OMNICONTROL
DEVLIEG-BULLARD, INC. société américaine de l'Etat de Delaware

Numéro de dépôt :
1692095
Date de dépôt :
26/01/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
26/01/2009

Présentation de la marque OMNICONTROL

Déposée le 26 janvier 1989 par la société DEVLIEG-BULLARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « OMNICONTROL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société DEVLIEG-BULLARD domicilié(e) 3615 Newburg Road, Belvidere, Illinois 61008, ETATS-UNIS D'AMERIQUE (dossier no 2124628) - États-Unis.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAMARK domicilié(e) (dossier no 2124628) - France.

La marque OMNICONTROL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1692095.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 09

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque OMNICONTROL est expirée depuis le 26 janvier 2009.

DEVLIEG-BULLARD a également déposé les autres marques suivantes : BULLARD , OMNILATHE , MULTI-AU-MATIC , SPLIT , MICROBORE


DEVLIEG-BULLARD, INC. société américaine de l'Etat de Delaware - 3615 Newburg Road, Belvidere, Illinois 61008, ETATS-UNIS D'AMERIQUE (dossier no 2124628) - États-Unis


NOVAMARK - (dossier no 2124628) - France


Renouvellement sans limitation le 26 août 1998 n°2124628 - Publication au BOPI 1998-08-26

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-07

Inscription le 7 septembre 1998 - Transmission totale de propriété n°261507 - Publication au BOPI 1998-09-07

Commandes électroniques et/ou par ordinateurs pour machines-outils, machines et machines-outils;moteurs (excepté pour véhicules terrestres);accouplements et courroies de transmission (excepté pour véhicules terrestres);grands instruments pour l'agriculture;couveuses;appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques (y compris la T.S.F.), photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement;appareils automatiques déclenchés par l'introduction d'une pièce de monnaie ou d'un jeton;machines parlantes; caisses enregistreuses, machines à calculer, appareils extincteurs

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.