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Marques déposées par DEVISSCHER Francis
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LATTES PANFIX
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LATTES PANFIX
DEVISSCHER Francis

Numéro de dépôt :
96606641
Date de dépôt :
16/01/1996
Lieu de dépôt :
LILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
16/01/2006

Présentation de la marque LATTES PANFIX

Déposée le 16 janvier 1996 par DEVISSCHER Francis auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LATTES PANFIX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-09 du 1 mars 1996.

Le déposant est DEVISSCHER Francis, domicilié(e) 42 Avenue Faidherbe, 59240 DUNKERQUE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur DEVISSCHER Francis - France.

La marque LATTES PANFIX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96606641.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

19 20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LATTES PANFIX est expirée depuis le 16 janvier 2006.


DEVISSCHER Francis - 42 Avenue Faidherbe, 59240 DUNKERQUE - France


Monsieur DEVISSCHER Francis - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-40

Publication - Publication le 1 mars 1996 au BOPI 1996-09

- Latte en bois garnie de pointes acier traité effilées type carde, facilitant l'accrochage au mur des tapis, tapisseries et tout autre produit textile de décoration - Cadre formé de ces lattes permettant de redresser les tapis

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.