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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) DEVISME MER
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"MARILLETTES" Marillettes
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

"MARILLETTES" Marillettes
DEVISME MER SAS

Numéro de dépôt :
3180475
Date de dépôt :
23/08/2002
Lieu de dépôt :
INPI NANTES
Date d'expiration :
23/08/2012
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Présentation de la marque "MARILLETTES" Marillettes

Déposée le 23 août 2002 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DEVISME MER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI NANTES), la marque française « "MARILLETTES" Marillettes » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-39 du 27 septembre 2002.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DEVISME MER domicilié(e) 80, rue de la Basse Ile,44400 REZÉ - 44400 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DEVISME MER domicilié(e) 80, rue de la Basse Ile,44400 REZÉ - 44400 - France.

La marque "MARILLETTES" Marillettes a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3180475.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque "MARILLETTES" Marillettes est expirée depuis le 23 août 2012.

DEVISME MER a également déposé les autres marques suivantes : Bio' appétit , La Maison sur le port , "BALNERINE" Balnerine


DEVISME MER SAS - 80, rue de la Basse Ile,44400 REZÉ - 44400 - France


DEVISME MER - 80, rue de la Basse Ile,44400 REZÉ - 44400 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-05

Publication - Publication le 27 sept. 2002 au BOPI 2002-39

- Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes, œufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles - Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire, cantines, services de traiteurs, services hôteliers, réservation d'hôtels, crèches d'enfants, exploitation de terrain de camping, maisons de retraite pour personnes âgées

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.