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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) DEVISME MER
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Bio' appétit
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Bio' appétit
DEVISME MER SAS

Numéro de dépôt :
3184330
Date de dépôt :
19/09/2002
Lieu de dépôt :
INPI NANTES
Date d'expiration :
19/09/2012
Bio\' appétit de DEVISME MER

Présentation de la marque Bio' appétit

Déposée le 19 septembre 2002 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DEVISME MER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI NANTES), la marque française « Bio' appétit » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-43 du 25 octobre 2002.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DEVISME MER domicilié(e) 80, rue de la Basse Ile,44400 REZÉ - 44400 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DEVISME MER domicilié(e) 80, rue de la Basse Ile,44400 REZÉ - 44400 - France.

La marque Bio' appétit a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3184330.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Bio' appétit est expirée depuis le 19 septembre 2012.

DEVISME MER a également déposé les autres marques suivantes : "MARILLETTES" Marillettes , La Maison sur le port , "BALNERINE" Balnerine


DEVISME MER SAS - 80, rue de la Basse Ile,44400 REZÉ - 44400 - France


DEVISME MER - 80, rue de la Basse Ile,44400 REZÉ - 44400 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-23

Publication - Publication le 25 oct. 2002 au BOPI 2002-43

Fruits et légumes conservés séchés et cuits, œufs, lait et produits laitiers : tous ces produits étant issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus. Hébergement temporaire, services hôteliers, réservation d'hôtel, crèches d'enfants, exploitation de terrain de camping, maison de retraite pour personnes âgées.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.