Marque enregistrée - Marque en non vigueur
DEVISE
Numéro de dépôt :
1622590
Date de dépôt :
17/10/1990
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
17/10/2000
Présentation de la marque DEVISE
Déposée le 17 octobre 1990 par DEVISE Jean-Jacques de nationalité franÇaise auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « DEVISE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque DEVISE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1622590.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DEVISE est expirée depuis le 17 octobre 2000.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-13