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Marques déposées par DEVISE BERNARD
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KAPP'S
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

KAPP'S
DEVISE BERNARD

Numéro de dépôt :
3819068
Date de dépôt :
30/03/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/03/2021
KAPP\'S de DEVISE BERNARD

Présentation de la marque KAPP'S

Déposée le 30 mars 2011 par DEVISE BERNARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « KAPP'S » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-16 du 22 avril 2011.

Le déposant est DEVISE BERNARD domicilié(e) 1 La roche des fous - 71170 - MUSSY SOUS DUN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DEVISE BERNARD domicilié(e) 1 La roche des fous - 71170 - MUSSY SOUS DUN - France.

La marque KAPP'S a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3819068.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 21 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque KAPP'S est expirée depuis le 30 mars 2021.


DEVISE BERNARD - 1 La roche des fous - 71170 - MUSSY SOUS DUN - France


DEVISE BERNARD - 1 La roche des fous - 71170 - MUSSY SOUS DUN - France


Publication - Publication le 22 avr. 2011 au BOPI 2011-16

Enregistrement avec modification - Publication le 5 août 2011 au BOPI 2011-31

Constructions transportables métalliques ; quincaillerie métallique ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; objets d'art en métaux communs ;

Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; vaisselle ;

Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; décoration intérieure ; stylisme (esthétique industrielle).