Marque renouvelée - Marque en non vigueur

TANT PIS POUR CEUX QUI AIMAIENT L'OR PARCE QUE C'ETAIT CHER
DEVINLEC DEVELOPPEMENT INNOVATION LECLERC, Société coopérative de commerçants détaillants à forme anonyme et conseil d'administration

Numéro de dépôt :
93450821
Date de dépôt :
13/01/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/01/2023

Présentation de la marque TANT PIS POUR CEUX QUI AIMAIENT L'OR PARCE QUE C'ETAIT CHER

Déposée le 13 janvier 1993 par la société DEVINLEC DEVELOPPEMENT INNOVATION LECLERC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TANT PIS POUR CEUX QUI AIMAIENT L'OR PARCE QUE C'ETAIT CHER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-08 du 26 février 1993.

Le déposant est la société DEVINLEC DEVELOPPEMENT INNOVATION LECLERC domicilié(e) 21 rue Gaston Evrard, Centre Commercial de Gros, BP 96301 - 31063 - TOULOUSE - France et immatriculée sous le numéro RCS 339 160 848 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet BARRE LAFORGUE & associés domicilié(e) 35 rue Lancefoc - 31000 - TOULOUSE - France.

La marque TANT PIS POUR CEUX QUI AIMAIENT L'OR PARCE QUE C'ETAIT CHER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93450821.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 16 35

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque TANT PIS POUR CEUX QUI AIMAIENT L'OR PARCE QUE C'ETAIT CHER est expirée depuis le 13 janvier 2023.

DEVINLEC DEVELOPPEMENT INNOVATION LECLERC a également déposé les autres marques suivantes : LE BIJOU BOUGE , L ART DE SUBLIMER LE BIJOU... , DIAMANTS QUALITE HSI , (Marque figurative) , MA MAMAN A MOI , KAMAZZO , ARGENT MASSIF 925 MILLIEMES , COLLECTION MORTELLE , KAMATZ , LÀ OÙ LE BIJOU BOUGE


DEVINLEC DEVELOPPEMENT INNOVATION LECLERC, Société coopérative de commerçants détaillants à forme anonyme et conseil d'administration - 21 rue Gaston Evrard, Centre Commercial de Gros, BP 96301 - 31063 - TOULOUSE - France - SIREN 339160848


Cabinet BARRE LAFORGUE & associés - 35 rue Lancefoc - 31000 - TOULOUSE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1993-33

Renouvellement sans limitation le 15 novembre 2002 n°2231240 - Publication au BOPI 2002-11-15

Inscription le 7 juillet 1993 - RENONCIATION PARTIELLE n°160700 - Publication au BOPI 1993-07-07

Errata - Publication au BOPI 1993-18

Inscription le 18 mars 2003 - Changement d'adresse n°367073 - Publication au BOPI 2003-03-18

Publication - Publication le 26 févr. 1993 au BOPI 1993-08

Renouvellement avec limitation le 27 novembre 2012 n°2515020 - Publication le 18 janv. 2013 au BOPI 2012-11-27

Or, produits en or non compris dans d'autres classes ; joaillerie en or, bijouterie en or, pierres précieuses, horlogerie en or, instruments chronométriques en or, montres en or. Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies, papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; matières plastiques pour l'emballage (non compris dans d'autres classes) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; catalogues, brochures, affiches, prospectus. Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; distribution de prospectus, échantillons ; services d'abonnement de journaux pour des tiers ; conseils en organisation et direction des affaires, informations ou renseignements d'affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).