Marque enregistrée - Marque en non vigueur

OR 18 CARATS 750 MILLIEMES
DEVINLEC DEVELOPPEMENT INNOVATION LECLERC, Société coopérative de commerçants détaillants à forme anonyme et conseil d'administration

Numéro de dépôt :
3920598
Date de dépôt :
16/05/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
16/05/2022
OR 18 CARATS 750 MILLIEMES de DEVINLEC DEVELOPPEMENT INNOVATION LECLERC

Présentation de la marque OR 18 CARATS 750 MILLIEMES

Déposée le 16 mai 2012 par la société DEVINLEC DEVELOPPEMENT INNOVATION LECLERC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « OR 18 CARATS 750 MILLIEMES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-23 du 8 juin 2012.

Le déposant est la société DEVINLEC DEVELOPPEMENT INNOVATION LECLERC domicilié(e) Centre commercial de Gros, 21 rue Gaston Evrard - 31063 - TOULOUSE - France et immatriculée sous le numéro RCS 339 160 848 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet BARRE LAFORGUE & associés domicilié(e) 35 rue Lancefoc - 31000 - TOULOUSE - France.

La marque OR 18 CARATS 750 MILLIEMES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3920598.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque OR 18 CARATS 750 MILLIEMES est expirée depuis le 16 mai 2022.

DEVINLEC DEVELOPPEMENT INNOVATION LECLERC a également déposé les autres marques suivantes : LE BIJOU BOUGE , L ART DE SUBLIMER LE BIJOU... , DIAMANTS QUALITE HSI , TANT PIS POUR CEUX QUI AIMAIENT L'OR PARCE QUE C'ETAIT CHER , (Marque figurative) , MA MAMAN A MOI , KAMAZZO , ARGENT MASSIF 925 MILLIEMES , COLLECTION MORTELLE , KAMATZ


DEVINLEC DEVELOPPEMENT INNOVATION LECLERC, Société coopérative de commerçants détaillants à forme anonyme et conseil d'administration - Centre commercial de Gros, 21 rue Gaston Evrard - 31063 - TOULOUSE - France - SIREN 339160848


Cabinet BARRE LAFORGUE & associés - 35 rue Lancefoc - 31000 - TOULOUSE - France


Publication - Publication le 8 juin 2012 au BOPI 2012-23

Enregistrement sans modification - Publication le 7 sept. 2012 au BOPI 2012-36

Métaux précieux et leurs alliages ; joaillerie ; bijouterie ; horlogerie et instruments chronométriques ; objets d'art en métaux précieux ; écrins, boîtes et coffrets pour produits de bijouterie, de joaillerie et d'horlogerie.