Marque renouvelée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
DEVINLEC DEVELOPPEMENT INNOVATION LECLERC, Société coopérative de commerçants détaillants à forme anonyme et conseil d'administration

Numéro de dépôt :
93498434
Date de dépôt :
23/12/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/12/2023

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 23 décembre 1993 par la société DEVINLEC DEVELOPPEMENT INNOVATION LECLERC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-06 du 11 février 1994.

Le déposant est la société DEVINLEC DEVELOPPEMENT INNOVATION LECLERC domicilié(e) 21 rue Gaston Evrard, Centre commercial de Gros, BP 96301 - 31063 - TOULOUSE - France et immatriculée sous le numéro RCS 339 160 848 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet BARRE LAFORGUE & associés domicilié(e) 35 rue Lancefoc - 31000 - TOULOUSE - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93498434.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque est expirée depuis le 23 décembre 2023.

DEVINLEC DEVELOPPEMENT INNOVATION LECLERC a également déposé les autres marques suivantes : LE BIJOU BOUGE , L ART DE SUBLIMER LE BIJOU... , DIAMANTS QUALITE HSI , TANT PIS POUR CEUX QUI AIMAIENT L'OR PARCE QUE C'ETAIT CHER , MA MAMAN A MOI , KAMAZZO , ARGENT MASSIF 925 MILLIEMES , COLLECTION MORTELLE , KAMATZ , LÀ OÙ LE BIJOU BOUGE


DEVINLEC DEVELOPPEMENT INNOVATION LECLERC, Société coopérative de commerçants détaillants à forme anonyme et conseil d'administration - 21 rue Gaston Evrard, Centre commercial de Gros, BP 96301 - 31063 - TOULOUSE - France - SIREN 339160848


Cabinet BARRE LAFORGUE & associés - 35 rue Lancefoc - 31000 - TOULOUSE - France


Renouvellement sans limitation le 12 novembre 2003 n°2252406 - Publication au BOPI 2003-11-12

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-23

Publication - Publication le 11 févr. 1994 au BOPI 1994-06

Renouvellement sans limitation le 1 juillet 2013 n°2533873 - Publication le 6 sept. 2013 au BOPI 2013-07-01

Montres, horlogerie, instruments chronométriques