(Marque figurative)
Présentation de la marque (Marque figurative)
Déposée le 23 décembre 1993 par la société DEVINLEC DEVELOPPEMENT INNOVATION LECLERC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-06 du 11 février 1994.
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93498434.
C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque est expirée depuis le 23 décembre 2023.
DEVINLEC DEVELOPPEMENT INNOVATION LECLERC a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 12 novembre 2003 n°2252406 - Publication au BOPI 2003-11-12
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-23
Publication - Publication le 11 févr. 1994 au BOPI 1994-06
Renouvellement sans limitation le 1 juillet 2013 n°2533873 - Publication le 6 sept. 2013 au BOPI 2013-07-01