DEVINLEC DEVELOPPEMENT INNOVATION LECLERC, Société anonyme coopérative de commerçants détaillants à conseil d'administration
Numéro de dépôt :
3727111
Date de dépôt :
02/04/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. TOULOUSE
Date d'expiration :
02/04/2020
Présentation de la marque Le manège à bijoux
Déposée le 2 avril 2010 par la Société Anonyme (SA) DEVINLEC DEVELOPPEMENT INNOVATION LECLERC
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. TOULOUSE),
la marque française « Le manège à bijoux » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2010-18 du 7 mai 2010.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) DEVINLEC DEVELOPPEMENT INNOVATION LECLERC domicilié(e) 21 rue Gaston Evrard Centre Commercial de Gros B.P. 96301 - 31063 - TOULOUSE - France et immatriculée sous le numéro RCS 339 160 848 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BARRE LAFORGUE & associés domicilié(e) 95 rue des Amidonniers - 31000 - TOULOUSE - France.
La marque Le manège à bijoux a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3727111.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
DEVINLEC DEVELOPPEMENT INNOVATION LECLERC, Société anonyme coopérative de commerçants détaillants à conseil d'administration - 21 rue Gaston Evrard Centre Commercial de Gros B.P. 96301 - 31063 - TOULOUSE - France - SIREN 339160848
CABINET BARRE LAFORGUE & associés - 95 rue des Amidonniers - 31000 - TOULOUSE - France
Publication - Publication le 7 mai 2010 au BOPI 2010-18
Enregistrement avec modification - Publication le 22 oct. 2010 au BOPI 2010-42
Métaux communs (bruts ou mi-ouvrés) ; alliages de métaux communs ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrures métalliques autres qu'électriques et quincaillerie métallique ; coffres-forts ; garnitures de meubles métalliques ; minerais ; objets d'art en métaux communs ; anneaux métalliques pour clefs ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ;
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; armes blanches ; rasoirs électriques et non électriques ; couverts (coutellerie, fourchettes et cuillers) ;
Métaux précieux et leurs alliages ; joaillerie ; bijouterie ; pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; montres ; bracelets, boîtiers, chaînes, ressorts et verres de montres ; objets d'art en métaux précieux ; médailles ; écrins, boîtes et coffrets pour produits de bijouterie, de joaillerie et d'horlogerie ;
Papier, carton ; produits de l'imprimerie ; photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel d'instruction et d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés d'imprimerie ; catalogues ; affiches ; affichettes ; imprimés ; prospectus ; dépliants ; papiers et cartons d'emballage ; sacs, sachets, poches, pochettes, feuilles pour l'emballage ou le conditionnement en papier ou en matières plastiques ; représentations graphiques ; boîtes en carton ou en papier ;
Cuir et imitation du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; coffrets et boîtes en cuir ; sacs, sachets, enveloppes et pochettes en cuir pour l'emballage ; garnitures de cuir pour supports de présentation de bijoux et montres ;
Matériaux de construction non métalliques ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques ; verre pour la construction ;
Meubles, glaces (miroirs) ; cadres (encadrement) ; présentoirs ; supports de présentation pour produits de bijouterie, de joaillerie et d'horlogerie ; vitrines (meubles) ; boîtes et coffrets en matières plastiques ou en bois ; récipients d'emballage en bois ou en matières plastiques ;
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes ; brosserie ; verre brut ou mi-ouvré à l'exception du verre de construction ; porcelaines ; faïence ; cristaux (verrerie) ;
Cordes et ficelles en fibres textiles naturelles ou artificielles ; matières de rembourrage ni en caoutchouc ni en matières plastiques ; matières textiles fibreuses brutes ; sacs, sachets, enveloppes, pochettes et poches en matières textiles pour l'emballage ;
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; traitement administratif de commandes d'achats ; distribution de matériel publicitaire (prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux pour des tiers ; informations et renseignements d'affaires ; comptabilité ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; recueil de données dans un fichier central ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; services d'approvisionnement pour des tiers (achat de produits et de services pour d'autres entreprises) ; conseils en organisation et direction des affaires ; aide à la direction des affaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; décoration de vitrines ; locations d'espaces publicitaires ; publication de textes publicitaires ; informations et conseils commerciaux aux consommateurs ; présentation de produits de bijouterie, de joaillerie et d'horlogerie sur tous moyens et supports de communication (tels que catalogues et site Internet) pour la vente au détail ; services de vente au détail de produits de bijouterie, de joaillerie et d'horlogerie ; promotion des ventes pour les tiers ; services de vente par correspondance de produits de bijouterie, de joaillerie et d'horlogerie par réseau de télécommunication mondiale (de type Internet) ou par tous moyens électroniques de commande à distance ; services de gestion administrative de cartes de fidélité ;
Assurances ; affaires financières ; affaires monétaires ; affaires immobilières ; caisses de prévoyance ; émission de chèques de voyage et de lettres de crédit ; estimations immobilières ; gérance d'immeubles ; émissions de bons d'achats, de bons d'avantages commerciaux et de coupons de réduction ; émissions de cartes de crédit, de cartes de paiement ; estimation de bijoux ;
Télécommunications ; agences de presse et d'informations (nouvelles) ; communications par terminaux d'ordinateurs ; fourniture d'accès et de connexion à un réseau de télécommunication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet) ; transmission de données, de sons et/ou d'images, assistée ou non par ordinateur, notamment par voie électronique, hertzienne, numérique, télématique, par câble, par satellite ou par réseaux (y compris par réseau mondial de télécommunication de type Internet ou à accès privé ou réservé de type Intranet) ; fourniture de forum de discussion en ligne ;
Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; édition de livres, de revues ; prêts de livres ; production de films ; agences pour artistes ; location de films, d'enregistrements phonographiques, d'appareils de projection de cinéma et accessoires de décors de théâtre ; organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement ; organisation et conduite de colloques, conférences, congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; organisation de cours et de séminaires de formation ; publication de textes autres que publicitaires ; organisation de loteries ; formation pratique (démonstration) ; reportages photographiques ; services d'organisation de conférences, y compris en ligne ;
Conception de logiciels, programmation pour ordinateurs ; location d'ordinateurs et de logiciels ; maintenance de logiciels ; services de création de bijoux (stylisme [esthétique industrielle]) ;
Concession de licence de propriété industrielle et intellectuelle ; gérance de droits d'auteur ; concession de licences de logiciels (services juridiques).
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