Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) DEVINLEC DEVELOPPEMENT INNOVATION LECLERC coopérative de commerçants détaillants Centre Commercial de gros
/
COLLECTION MORTELLE
Marque expirée - Marque en non vigueur

COLLECTION MORTELLE
DEVINLEC DEVELOPPEMENT INNOVATION LECLERC Société anonyme coopérative de commerçants détaillants Centre Commercial de gros

Numéro de dépôt :
3626051
Date de dépôt :
30/01/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. TOULOUSE
Date d'expiration :
30/01/2019
COLLECTION MORTELLE de DEVINLEC DEVELOPPEMENT INNOVATION LECLERC coopérative de commerçants détaillants Centre Commercial de gros

Présentation de la marque COLLECTION MORTELLE

Déposée le 30 janvier 2009 par la Société Anonyme (SA) DEVINLEC DEVELOPPEMENT INNOVATION LECLERC coopérative de commerçants détaillants Centre Commercial de gros auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. TOULOUSE), la marque française « COLLECTION MORTELLE »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DEVINLEC DEVELOPPEMENT INNOVATION LECLERC coopérative de commerçants détaillants Centre Commercial de gros domicilié(e) 21 rue Gaston Evrard, B.P. 96301,31063 TOULOUSE Cedex 9 - 31063 - France et immatriculée sous le numéro RCS 339 160 848 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet BARRE LAFORGUE & associés domicilié(e) 95 rue des Amidonniers,31000 TOULOUSE - 31000 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 16 20 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COLLECTION MORTELLE est expirée depuis le 30 janvier 2019.

DEVINLEC DEVELOPPEMENT INNOVATION LECLERC coopérative de commerçants détaillants Centre Commercial de gros a également déposé les autres marques suivantes : LE BIJOU BOUGE , L ART DE SUBLIMER LE BIJOU... , DIAMANTS QUALITE HSI , TANT PIS POUR CEUX QUI AIMAIENT L'OR PARCE QUE C'ETAIT CHER , (Marque figurative) , MA MAMAN A MOI , KAMAZZO , ARGENT MASSIF 925 MILLIEMES , KAMATZ , LÀ OÙ LE BIJOU BOUGE


DEVINLEC DEVELOPPEMENT INNOVATION LECLERC Société anonyme coopérative de commerçants détaillants Centre Commercial de gros - 21 rue Gaston Evrard, B.P. 96301,31063 TOULOUSE Cedex 9 - 31063 - France - SIREN 339160848


Cabinet BARRE LAFORGUE & associés - 95 rue des Amidonniers,31000 TOULOUSE - 31000 - France


Publication - Publication le 6 mars 2009 au BOPI 2009-10

Enregistrement sans modification - Publication le 3 juil. 2009 au BOPI 2009-27

Métaux précieux et leurs alliages ; joaillerie ; bijouterie ; pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; montres ; bracelets, boîtiers, chaînes, ressorts et verres de montres ; écrins, boîtes et coffrets pour produits de joaillerie, de bijouterie et d'horlogerie.

Papiers et cartons d'emballage ; sacs, sachets, poches, pochettes, feuilles pour l'emballage ou le conditionnement en papier ou en matières plastiques ; boîtes en carton ou en papier ; imprimés ; catalogues ; prospectus ; dépliants ; affiches ; affichettes ; papier ; carton ; produits de l'imprimerie ; photographies ; représentations graphiques ; papeterie.

Présentoirs ; meubles et supports de présentation pour produits de joaillerie, de bijouterie et d'horlogerie ; récipients d'emballage ou de conditionnement en matières plastiques.

Présentation de produits de joaillerie, de bijouterie et d'horlogerie sur tous moyens et supports de communication (tels que catalogues ou sites Internet) pour la vente au détail ; organisations d'expositions de produits de joaillerie, de bijouterie et d'horlogerie à buts commerciaux ou de publicité.