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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) DEVINEAU
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NOEL PROVENCAL
Marque renouvelée - Marque en vigueur

NOEL PROVENCAL
DEVINEAU SAS, SAS

Numéro de dépôt :
3337794
Date de dépôt :
31/01/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
31/01/2025
NOEL PROVENCAL de DEVINEAU

Présentation de la marque NOEL PROVENCAL

Déposée le 31 janvier 2005 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DEVINEAU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « NOEL PROVENCAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-10 du 11 mars 2005.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DEVINEAU domicilié(e) 6 Chemin des Artisans, Zone industrielle de la Gare - 44470 - CARQUEFOU - France et immatriculée sous le numéro RCS 861 800 977 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Selarl SAINT CYR AVOCATS, Maître Emmanuel MOUCHTOURIS domicilié(e) 120 rue de Saint Cyr - 69009 - LYON - France.

La marque NOEL PROVENCAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3337794.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 04

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque NOEL PROVENCAL arrivera à expiration en date du 31 janvier 2025.

DEVINEAU a également déposé les autres marques suivantes : Parfum de Voyage , Touches de Parfum , LES PROVENCALES D DOMICILE , FESTIVAL , Ciris by Devineau , Senteur & Nature , MAISON & VOYAGES , INSTANT GOURMAND , BLOOM UN AMOUR DE DIFFUSEUR! , Maison & Couleur


DEVINEAU SAS, SAS - 6 Chemin des Artisans, Zone industrielle de la Gare - 44470 - CARQUEFOU - France - SIREN 861800977


Selarl SAINT CYR AVOCATS, Maître Emmanuel MOUCHTOURIS - 120 rue de Saint Cyr - 69009 - LYON - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-27

Publication - Publication le 11 mars 2005 au BOPI 2005-10

Renouvellement sans limitation le 13 janvier 2015 n°2575675 - Publication le 27 mars 2015 au BOPI 2015-01-13

Encens ; parfums d'ambiance ; pots-pourris odorants. Bougies (écléairage) ; bougies parfumées ; bougies pour arbres de noël.

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches pour l'éclairage. Bois de feu ; gaz d'éclairage.