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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) DEVINEAU
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LES PROVENCALES D DOMICILE
Marque renouvelée - Marque en vigueur

LES PROVENCALES D DOMICILE
DEVINEAU SAS, SAS

Numéro de dépôt :
95594071
Date de dépôt :
13/10/1995
Lieu de dépôt :
AIX EN PROVENCE
Date d'expiration :
13/10/2025

Présentation de la marque LES PROVENCALES D DOMICILE

Déposée le 13 octobre 1995 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DEVINEAU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (AIX EN PROVENCE), la marque française « LES PROVENCALES D DOMICILE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-48 du 1 décembre 1995.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DEVINEAU domicilié(e) 6 Chemin des Artisans, Zone industrielle de la Gare - 44470 - CARQUEFOU - France et immatriculée sous le numéro RCS 861 800 977 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Selarl SAINT CYR AVOCATS, Maître Emmanuel MOUCHTOURIS domicilié(e) 120 rue de Saint Cyr - 69009 - LYON - France.

La marque LES PROVENCALES D DOMICILE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95594071.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 35

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque LES PROVENCALES D DOMICILE arrivera à expiration en date du 13 octobre 2025.

DEVINEAU a également déposé les autres marques suivantes : Parfum de Voyage , Touches de Parfum , FESTIVAL , Ciris by Devineau , Senteur & Nature , MAISON & VOYAGES , INSTANT GOURMAND , BLOOM UN AMOUR DE DIFFUSEUR! , Maison & Couleur , BOUGIES DU CAP


DEVINEAU SAS, SAS - 6 Chemin des Artisans, Zone industrielle de la Gare - 44470 - CARQUEFOU - France - SIREN 861800977


Selarl SAINT CYR AVOCATS, Maître Emmanuel MOUCHTOURIS - 120 rue de Saint Cyr - 69009 - LYON - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-16

Inscription le 18 novembre 2005 - Transmission totale de propriété n°422912 - Publication au BOPI 2005-11-18

Inscription le 18 novembre 2005 - Transmission totale de propriété n°422913 - Publication au BOPI 2005-11-18

Renouvellement sans limitation le 19 septembre 2005 n°2297263 - Publication au BOPI 2005-09-19

Publication - Publication le 1 déc. 1995 au BOPI 1995-48

Renouvellement sans limitation le 27 octobre 2015 n°2600768 - Publication le 12 févr. 2016 au BOPI 2015-10-27

- Savons, huiles essentielles de lavande de Haute-Provence, extraits de parfums, cosmétiques, pots-pourris, diffuseurs de parfums - Publicité

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).