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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) DEVINEAU
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LES PETITES ESPIÈGLES
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LES PETITES ESPIÈGLES
DEVINEAU, SAS

Numéro de dépôt :
1194843
Date de dépôt :
21/01/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
21/01/2022

Présentation de la marque LES PETITES ESPIÈGLES

Déposée le 21 janvier 1982 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DEVINEAU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LES PETITES ESPIÈGLES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DEVINEAU domicilié(e) 6 Chemin des artisans, ZIL de la Gare - 44470 - CARQUEFOU - France et immatriculée sous le numéro RCS 861 800 977 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Francis CLEMENT DEVINEAU domicilié(e) 6 Chemin des artisans, ZIL de la Gare - 44470 - CARQUEFOU - France.

La marque LES PETITES ESPIÈGLES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1194843.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque LES PETITES ESPIÈGLES est expirée depuis le 21 janvier 2022.

DEVINEAU a également déposé les autres marques suivantes : Parfum de Voyage , Touches de Parfum , LES PROVENCALES D DOMICILE , FESTIVAL , Ciris by Devineau , Senteur & Nature , MAISON & VOYAGES , INSTANT GOURMAND , BLOOM UN AMOUR DE DIFFUSEUR! , Maison & Couleur


DEVINEAU, SAS - 6 Chemin des artisans, ZIL de la Gare - 44470 - CARQUEFOU - France - SIREN 861800977


Francis CLEMENT DEVINEAU - 6 Chemin des artisans, ZIL de la Gare - 44470 - CARQUEFOU - France


Renouvellement sans limitation le 12 novembre 2001 n°2209758 - Publication au BOPI 2001-11-12

Inscription le 17 janvier 1992 - Transmission de propriété; CHANGEMENT DE DENOMINATION n°59853 - Publication au BOPI 1992-01-17

Renouvellement sans limitation n°2000489 - Publication au BOPI 1992-45

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-27

Renouvellement sans limitation le 19 décembre 2011 n°2487120 - Publication le 17 févr. 2012 au BOPI 2011-12-19

Bougies.