Marque renouvelée - Marque en vigueur

INSTANT GOURMAND
DEVINEAU SAS, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3358653
Date de dépôt :
03/05/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/05/2025
INSTANT GOURMAND de DEVINEAU

Présentation de la marque INSTANT GOURMAND

Déposée le 3 mai 2005 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DEVINEAU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « INSTANT GOURMAND » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-24 du 17 juin 2005.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DEVINEAU domicilié(e) ZIL DE LA GARE, CHEMIN DES ARTISANS - 44470 - CARQUEFOU - France et immatriculée sous le numéro RCS 861 800 977 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SAINT CYR AVOCATS, M. MOUCHTOURIS EMMANUEL domicilié(e) 120 RUE DE SAINT CYR - 69009 - LYON - France.

La marque INSTANT GOURMAND a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3358653.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 04

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque INSTANT GOURMAND arrivera à expiration en date du 3 mai 2025.

DEVINEAU a également déposé les autres marques suivantes : Parfum de Voyage , Touches de Parfum , LES PROVENCALES D DOMICILE , FESTIVAL , Ciris by Devineau , Senteur & Nature , MAISON & VOYAGES , BLOOM UN AMOUR DE DIFFUSEUR! , Maison & Couleur , BOUGIES DU CAP


DEVINEAU SAS, Société par actions simplifiée - ZIL DE LA GARE, CHEMIN DES ARTISANS - 44470 - CARQUEFOU - France - SIREN 861800977


SAINT CYR AVOCATS, M. MOUCHTOURIS EMMANUEL - 120 RUE DE SAINT CYR - 69009 - LYON - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-44

Publication - Publication le 17 juin 2005 au BOPI 2005-24

Renouvellement sans limitation le 21 avril 2015 n°2584901 - Publication le 14 août 2015 au BOPI 2015-04-21

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons, parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants, produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies et mèches pour l'éclairage. Bois de feu ; gaz d'éclairage.

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches pour l'éclairage. Bois de feu ; gaz d'éclairage.