Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) DEVINEAU
/
D DEVINEAU
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

D DEVINEAU
DEVINEAU, SAS

Numéro de dépôt :
3804463
Date de dépôt :
07/02/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/02/2021
D DEVINEAU de DEVINEAU

Présentation de la marque D DEVINEAU

Déposée le 7 février 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DEVINEAU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « D DEVINEAU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-09 du 4 mars 2011.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DEVINEAU domicilié(e) Chemin des Artisans Z.IL de la Gare - 44470 - CARQUEFOU - France et immatriculée sous le numéro RCS 861 800 977 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SELARL EM & Associes, Maitre Emmanuel MOUCHTOURIS domicilié(e) 120 rue de Saint Cyr - 69009 - LYON - France.

La marque D DEVINEAU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3804463.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 21 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque D DEVINEAU est expirée depuis le 7 février 2021.

DEVINEAU a également déposé les autres marques suivantes : Parfum de Voyage , Touches de Parfum , LES PROVENCALES D DOMICILE , FESTIVAL , Ciris by Devineau , Senteur & Nature , MAISON & VOYAGES , INSTANT GOURMAND , BLOOM UN AMOUR DE DIFFUSEUR! , Maison & Couleur


DEVINEAU, SAS - Chemin des Artisans Z.IL de la Gare - 44470 - CARQUEFOU - France - SIREN 861800977


SELARL EM & Associes, Maitre Emmanuel MOUCHTOURIS - 120 rue de Saint Cyr - 69009 - LYON - France


Publication - Publication le 4 mars 2011 au BOPI 2011-09

Enregistrement sans modification - Publication le 3 juin 2011 au BOPI 2011-22

Preparation pour blanchir et autres substances pour lessiver ; savons ; parfumerie a savoir parfums, parfums d'interieur ; huiles essentielles, cosmetiques ; lotions pour les cheveux ; aerosols pour rafraichir l'air ; encens ; bols odorants ; huiles non a usage cosmetique ; extraits de fleurs non a usage cosmetique ; pots pourris odorants ;

Accessoires pour bougies ; bougeoirs, photophore ; pot et coupelle pour bougies ; vaporisateur de parfum d'interieur ; brule-parfums d'interieur ; diffuseur de parfum a froid ; verre brut ou mi-ouvre (a l'exception du verre de construction) ; verrerie ; porcelaine et faience a savoir boites en verre, flacons, objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre, statues ou figurines (statuettes) en porcelaine ou en verre ; verres (recipients) ; vases ; opalines ; bouteilles ;

Publicite ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; diffusion de materiel publicitaire (tracts, prospectus, imprimes, echantillons) ; organisation d'expositions a buts commerciaux ou de publicite ; publicite en ligne sur un reseau informatique ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires.