Marque renouvelée - Marque en vigueur

D DEVINEAU
DEVINEAU SAS, SAS

Numéro de dépôt :
1290869
Date de dépôt :
27/11/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
27/11/2024
D DEVINEAU de DEVINEAU

Présentation de la marque D DEVINEAU

Déposée le 27 novembre 1984 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DEVINEAU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « D DEVINEAU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DEVINEAU domicilié(e) 6 Chemin des Artisans, Zone industrielle de la Gare - 44470 - CARQUEFOU - France et immatriculée sous le numéro RCS 861 800 977 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Selarl SAINT CYR AVOCATS, Maître Emmanuel MOUCHTOURIS domicilié(e) 120 rue de Saint Cyr - 69009 - LYON - France.

La marque D DEVINEAU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1290869.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque D DEVINEAU arrivera à expiration en date du 27 novembre 2024.

DEVINEAU a également déposé les autres marques suivantes : Parfum de Voyage , Touches de Parfum , LES PROVENCALES D DOMICILE , FESTIVAL , Ciris by Devineau , Senteur & Nature , MAISON & VOYAGES , INSTANT GOURMAND , BLOOM UN AMOUR DE DIFFUSEUR! , Maison & Couleur


DEVINEAU SAS, SAS - 6 Chemin des Artisans, Zone industrielle de la Gare - 44470 - CARQUEFOU - France - SIREN 861800977


Selarl SAINT CYR AVOCATS, Maître Emmanuel MOUCHTOURIS - 120 rue de Saint Cyr - 69009 - LYON - France


Renouvellement sans limitation le 5 octobre 2004 n°2273456 - Publication au BOPI 2004-10-05

Inscription le 12 janvier 1994 - Transmission de propriété n°172344 - Publication au BOPI 1994-01-12

Renouvellement sans limitation n°2037196 - Publication au BOPI 1994-40

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-17

Renouvellement sans limitation le 20 octobre 2014 n°2570463 - Publication le 2 janv. 2015 au BOPI 2014-10-20

Bougies.