Marque enregistrée - Marque en vigueur

ciris caps
DEVINEAU SAS, Société par action simplifiée

Numéro de dépôt :
4175166
Date de dépôt :
21/04/2015
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
21/04/2025
ciris caps de DEVINEAU

Présentation de la marque ciris caps

Déposée le 21 avril 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DEVINEAU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « ciris caps » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-20 du 15 mai 2015.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DEVINEAU domicilié(e) ZIL DE LA GARE, CHEMIN DES ARTISANS - 44470 - CARQUEFOU - France et immatriculée sous le numéro RCS 861 800 977 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SELARL SAINT CYR AVOCATS, M. MOUCHTOURIS EMMANUEL domicilié(e) 120 RUE DE SAINT CYR - 69009 - LYON - France.

La marque ciris caps a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4175166.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ciris caps arrivera à expiration en date du 21 avril 2025.

DEVINEAU a également déposé les autres marques suivantes : Parfum de Voyage , Touches de Parfum , LES PROVENCALES D DOMICILE , FESTIVAL , Ciris by Devineau , Senteur & Nature , MAISON & VOYAGES , INSTANT GOURMAND , BLOOM UN AMOUR DE DIFFUSEUR! , Maison & Couleur


DEVINEAU SAS, Société par action simplifiée - ZIL DE LA GARE, CHEMIN DES ARTISANS - 44470 - CARQUEFOU - France - SIREN 861800977


SELARL SAINT CYR AVOCATS, M. MOUCHTOURIS EMMANUEL - 120 RUE DE SAINT CYR - 69009 - LYON - France


Publication - Publication le 15 mai 2015 au BOPI 2015-20

Enregistrement avec modification - Publication le 4 sept. 2015 au BOPI 2015-36

Produits parfumés pouvant être employés dans les appareils destinés à la désinfection, à l'assainissement et à la purification de l'atmosphère ainsi qu'à l'absorption des odeurs et des fumées, notamment celle du tabac, produits de parfumerie ; préparations pour parfumer l'air ; préparations nettoyantes et parfumantes, diffuseur d'intérieur, diffuseur de cire, diffuseur de cire parfumée, diffuseurs de parfums, parfums domestiques, parfums d'ambiance, parfums d'intérieur ;

Produits pour la purification de l'air, produits pour l'assainissement de l'air ; préparations pour neutraliser les odeurs ; désodorisants, désodorisant d'atmosphère, désodorisants d'intérieur ou d'ambiance, parfums d'intérieur pouvant être employés dans les appareils destinés à la désinfection, à l'assainissement et à la purification de l'atmosphère ainsi qu'à l'absorption des odeurs et des fumées notamment celles du tabac ;

Appareils d'éclairage, de chauffage, diffuseurs électriques, diffuseurs électriques de parfum, réchauffeur de cire, brûleurs pour cire parfumée, appareils destinés à l'assainissement, à la purification et à la désodorisation de l'atmosphère ainsi qu'à l'absorption des odeurs et des fumées, notamment celle du tabac, équipement de purification (air ambiant) ;

Diffuseur de cire parfumée, diffuseur de parfum, recharges de cire, recharges de cire parfumée, recharges pour distributeur électrique de parfum, récipients pour réchauffer de la cire parfumée, diffuseur de cire parfumée destiné à la désinfection, à l'assainissement, à la purification, à la désodorisation de l'atmosphère.