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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) DEVINEAU
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BOUGIES DU CAP
Marque renouvelée - Marque en vigueur

BOUGIES DU CAP
DEVINEAU, SAS

Numéro de dépôt :
3619151
Date de dépôt :
19/12/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/12/2028
BOUGIES DU CAP de DEVINEAU

Présentation de la marque BOUGIES DU CAP

Déposée le 19 décembre 2008 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DEVINEAU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BOUGIES DU CAP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2009-05 du 30 janvier 2009.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DEVINEAU domicilié(e) 6 Chemin des Artisans, ZIL de la Gare - 44470 - CARQUEFOU - France et immatriculée sous le numéro RCS 861 800 977 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Selarl SAINT CYR AVOCATS, Maître Emmanuel MOUCHTOURIS domicilié(e) 120 rue de Saint Cyr - 69009 - LYON - France.

La marque BOUGIES DU CAP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3619151.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 04

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque BOUGIES DU CAP arrivera à expiration en date du 19 décembre 2028.

DEVINEAU a également déposé les autres marques suivantes : Parfum de Voyage , Touches de Parfum , LES PROVENCALES D DOMICILE , FESTIVAL , Ciris by Devineau , Senteur & Nature , MAISON & VOYAGES , INSTANT GOURMAND , BLOOM UN AMOUR DE DIFFUSEUR! , Maison & Couleur


DEVINEAU, SAS - 6 Chemin des Artisans, ZIL de la Gare - 44470 - CARQUEFOU - France - SIREN 861800977


Selarl SAINT CYR AVOCATS, Maître Emmanuel MOUCHTOURIS - 120 rue de Saint Cyr - 69009 - LYON - France


Publication - Publication le 30 janv. 2009 au BOPI 2009-05

Enregistrement sans modification - Publication le 29 mai 2009 au BOPI 2009-22

Renouvellement sans limitation le 10 décembre 2018 n°2700170 - Publication le 29 mars 2019 au BOPI 2018-12-10

Parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ;

Bougies, mèches pour l'éclairage.