Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DEVINCO
/
ETOFFE MAISON
Marque expirée - Marque en non vigueur

ETOFFE MAISON
DEVINCO, Société à responsabilité limitée organisée selon les lois du Luxembourg

Numéro de dépôt :
1557877
Date de dépôt :
31/10/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
31/10/2019
ETOFFE MAISON de DEVINCO

Présentation de la marque ETOFFE MAISON

Déposée le 31 octobre 1989 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DEVINCO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ETOFFE MAISON »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) DEVINCO domicilié(e) Centre commercial La Belle Etoile TOSSENBERG - 8050 BERTRANGE - Luxembourg.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) 122 RUE EDOUARD VAILLANT - 92593 - LEVALLOIS PERRET Cedex - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

24 25 27

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque ETOFFE MAISON est expirée depuis le 31 octobre 2019.


DEVINCO, Société à responsabilité limitée organisée selon les lois du Luxembourg - Centre commercial La Belle Etoile TOSSENBERG - 8050 BERTRANGE - Luxembourg


NOVAGRAAF FRANCE - 122 RUE EDOUARD VAILLANT - 92593 - LEVALLOIS PERRET Cedex - France


Renouvellement sans limitation le 29 octobre 1999 n°2156201 - Publication au BOPI 1999-10-29

Inscription le 29 octobre 1999 - Changement de nature juridique; Changement d'adresse n°290190 - Publication au BOPI 1999-10-29

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-15

Inscription le 29 juin 2005 - Transmission totale de propriété n°427084 - Publication au BOPI 2005-06-29

Renouvellement sans limitation le 11 août 2009 n°2415538 - Publication le 9 oct. 2009 au BOPI 2009-08-11

Tissus, couvertures de lit et de table, articles textiles non compris dans d'autres classes.Vêtements, et tous articles d'habillement, y compris les bottes, les souliers et les pantoufles. Tapis, paillassons, nattes, linoléums et autres produits servant à recouvrir les planchers, tentures

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.