Déposée le 7 janvier 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DEVINANT R&D
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « METRONUM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2015-05 du 30 janvier 2015.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DEVINANT R&D domicilié(e) 11 PLACE EDGAR QUINET - 69006 - LYON - France et immatriculée sous le numéro RCS 532 412 889 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SAS DEVINANT R&D, M. DEVINANT Frédéric domicilié(e) 11 PLACE EDGAR QUINET - 69006 - LYON - France.
La marque METRONUM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4146457.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SAS DEVINANT R&D, SAS - 11 PLACE EDGAR QUINET - 69006 - LYON - France - SIREN 532412889
SAS DEVINANT R&D, M. DEVINANT Frédéric - 11 PLACE EDGAR QUINET - 69006 - LYON - France
Publication - Publication le 30 janv. 2015 au BOPI 2015-05
Enregistrement avec modification - Publication le 30 avr. 2015 au BOPI 2015-18
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones (Smartphones), liseuses électroniques ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables ; Métronome ;
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ; Pendule ; pendule de Galilée ; pendule de Newton ; pendule de Foucault ;
Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers ; boîtes en bois ou en matières plastiques.
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