Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Les Petites So Chic
Mme devin valerie

Numéro de dépôt :
3995730
Date de dépôt :
05/04/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
05/04/2023
Les Petites So Chic de devin valerie

Présentation de la marque Les Petites So Chic

Déposée le 5 avril 2013 par madame devin valerie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Les Petites So Chic » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-17 du 26 avril 2013.

Le déposant est madame devin valerie domicilié(e) 5 boulevard Paul Hugues - 13008 - MARSEILLE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme devin valerie domicilié(e) 5 boulevard Paul Hugues - 13008 - MARSEILLE - France.

La marque Les Petites So Chic a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3995730.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Les Petites So Chic est expirée depuis le 5 avril 2023.


Mme devin valerie - 5 boulevard Paul Hugues - 13008 - MARSEILLE - France


Mme devin valerie - 5 boulevard Paul Hugues - 13008 - MARSEILLE - France


Publication - Publication le 26 avr. 2013 au BOPI 2013-17

Enregistrement avec modification - Publication le 31 oct. 2013 au BOPI 2013-44

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ;

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël exceptés les articles d'éclairage et les sucreries ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; balles ou ballons de jeu ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes ; raquettes ;

Publicité notamment diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons), promotion des ventes (pour des tiers), publication de textes publicitaires, publicité en ligne sur un réseau informatique, organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité, présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; service de vente au détail des produits suivants : vêtements, sous-vêtements, peignoirs, gants (habillement), foulards, cravates, bonneterie, chaussettes, chaussons, chaussures, bottes, chapellerie, articles de lunetterie, maroquinerie, sacs, mallettes, sacoches, trousses de toilette, bavoirs et bavettes non en papier, layette, chancelières non chauffées électriquement, parures de landaus et de lits, draps, draps de bains, couvertures de lit et de table, entourages de lits, landaus, poussettes, sièges de sécurité pour enfants (pour véhicules), cale tête pour sièges de véhicules, porte-bébé en tissus, parapluies, parasols, ombrelles, meubles, chaises hautes, lits pour enfants, parcs pour enfants, transats pour enfants, couffins, matelas, coffres à jouets, corbeilles en osier, cintres, pots cuvettes, assiettes non en métaux précieux, baignoires portatives, talkie-walkies, jeux, jouets, mobiles, tapis d'éveil (jouets), peluches (jouets), décorations pour arbres de Noël exceptés les articles d'éclairage et les sucreries, articles de sport (autres que les vêtements et chaussures), joaillerie, bijouterie, objets d'art en métaux précieux et leurs alliages, coffrets à bijoux, boites en métaux précieux, porte-clefs de fantaisie, étuis ou écrins pour l'horlogerie, savons, produits de parfumerie, eaux de toilette, vaporisateurs à parfum, cosmétiques, shampoings, lotions pour les cheveux, produits pharmaceutiques pour le soin de la peau, huiles lait pommades à usage cosmétique, préparations cosmétiques pour le bain, produits de l'imprimerie, articles de papeterie, adhésifs (matières collantes) pour la papeterie, papier, carton, boites en carton ou en papier, affiches, albums, cartes, livres, journaux, prospectus, brochures, calendriers, instruments d'écriture, objets d'art gravés ou lithographiés, tableaux (peinture) encadrés ou non, aquarelle, dessins, instruments de dessin, sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pou l'emballage.