Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CFSR Club Francophone des Spécialistes de la Rétine
DEVIN François

Numéro de dépôt :
3867659
Date de dépôt :
18/10/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/10/2021
CFSR Club Francophone des Spécialistes de la Rétine de DEVIN François

Présentation de la marque CFSR Club Francophone des Spécialistes de la Rétine

Déposée le 18 octobre 2011 par DEVIN François auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CFSR Club Francophone des Spécialistes de la Rétine » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-45 du 11 novembre 2011.

Le déposant est DEVIN François domicilié(e) 433, rue Paradis - 13008 - MARSEILLE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET ROMAN domicilié(e) 35, rue Paradis, BP 30064 - 13484 - MARSEILLE Cedex 20 - France.

La marque CFSR Club Francophone des Spécialistes de la Rétine a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3867659.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CFSR Club Francophone des Spécialistes de la Rétine est expirée depuis le 18 octobre 2021.


DEVIN François - 433, rue Paradis - 13008 - MARSEILLE - France


CABINET ROMAN - 35, rue Paradis, BP 30064 - 13484 - MARSEILLE Cedex 20 - France


Publication - Publication le 11 nov. 2011 au BOPI 2011-45

Enregistrement avec modification - Publication le 4 janv. 2013 au BOPI 2013-01

Inscription le 3 janvier 2013 - Rejet partiel n°591681 - Publication le 1 févr. 2013 au BOPI 2013-01-03

Imprimés, livres, manuels, brochures ; publications dans les domaines médical, pharmaceutique ou de la santé ;

Education et formation ; organisation et conduite de conférences, de séminaires, de congrès dans le domaine médical, pharmaceutique ou de la santé ; édition sur tous supports de documentation dans le domaine médical et de la santé ; services d'enseignement par correspondance, d'information en matière d'éducation relative au domaine médical ou de la santé.