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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) DEVILLERS OXYCOUPAGE
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(Marque figurative)
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
DEVILLERS OXYCOUPAGE (S.A.)

Numéro de dépôt :
99807456
Date de dépôt :
09/08/1999
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
09/08/2009

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 9 août 1999 par la Société Anonyme (SA) DEVILLERS OXYCOUPAGE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-38 du 17 septembre 1999.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DEVILLERS OXYCOUPAGE domicilié(e) Zone d'activité du Mont Vaudois, 70400 HERICOURT - France et immatriculée sous le numéro RCS 388 060 048 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NITHARDT ET ASSOCIES S.A. - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99807456.

C'est une marque en couleurs, figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 9 août 2009.

DEVILLERS OXYCOUPAGE a également déposé les autres marques suivantes : DEVILLERS , DEVILLERS OXYCOUPAGE


DEVILLERS OXYCOUPAGE (S.A.) - Zone d'activité du Mont Vaudois, 70400 HERICOURT - France - SIREN 388060048


CABINET NITHARDT ET ASSOCIES S.A. - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-03

Publication - Publication le 17 sept. 1999 au BOPI 1999-38

Machines pour le découpage, l'usinage, le marquage, le pliage, l'assemblage, l'ébavurage et le brossage de pièces métalliques. Services de préparation de pièces métalliques pour chaudronniers et équipementiers, à savoir : découpage, usinage, marquage, pliage, assemblage, ébavurage et brossage.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.