Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FERTIL'HUMUS
DEVILLERS Laurent

Numéro de dépôt :
1235712
Date de dépôt :
11/05/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
11/05/1993
FERTIL\'HUMUS de DEVILLERS Laurent

Présentation de la marque FERTIL'HUMUS

Déposée le 11 mai 1983 par DEVILLERS Laurent auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « FERTIL'HUMUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est DEVILLERS Laurent domicilié(e) 207, rue du Murger Papillon, 77350 LE MEE SUR SEINE. - France.

La marque FERTIL'HUMUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1235712.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FERTIL'HUMUS est expirée depuis le 11 mai 1993.


DEVILLERS Laurent - 207, rue du Murger Papillon, 77350 LE MEE SUR SEINE. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-40

Terreaux de lombrics solides ou liquides. Produits de l'élevage de vers de terre.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.