Marque enregistrée - Marque en non vigueur

bicyclette
M. devillers didier

Numéro de dépôt :
3949228
Date de dépôt :
27/09/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/09/2022
bicyclette de devillers didier

Présentation de la marque bicyclette

Déposée le 27 septembre 2012 par monsieur devillers didier auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « bicyclette » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-42 du 19 octobre 2012.

Le déposant est monsieur devillers didier domicilié(e) 77 rue des freres martin - 78510 - TRIEL SUR SEINE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. devillers didier domicilié(e) 77 rue des freres martin - 78510 - TRIEL SUR SEINE - France.

La marque bicyclette a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3949228.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque bicyclette est expirée depuis le 27 septembre 2022.


M. devillers didier - 77 rue des freres martin - 78510 - TRIEL SUR SEINE - France


M. devillers didier - 77 rue des freres martin - 78510 - TRIEL SUR SEINE - France


Publication - Publication le 19 oct. 2012 au BOPI 2012-42

Enregistrement avec modification - Publication le 17 mai 2013 au BOPI 2013-20

Supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ; logiciels (programmes enregistrés) ;

Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; calendriers ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;

Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; gestion de fichiers informatiques ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ;

Organisation de voyages ; distribution de journaux ; réservation de places de voyage ;

Activités culturelles ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs.