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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) DEVILLE
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PRADINES
Marque renouvelée - Marque en vigueur

PRADINES
DEVILLE S.A., Société anonyme

Numéro de dépôt :
1383542
Date de dépôt :
09/12/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
09/12/2026

Présentation de la marque PRADINES

Déposée le 9 décembre 1986 par la Société Anonyme (SA) DEVILLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PRADINES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DEVILLE domicilié(e) Usine de Beauregard - 49150 - BAUGE - France et immatriculée sous le numéro RCS 666 080 031 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE, M. BOLAND Olivier domicilié(e) Bâtiment O2, 2 rue Sarah Bernhardt, CS 90017 - 92665 - ASNIERES-SUR-SEINE Cedex - France.

La marque PRADINES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1383542.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 08

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque PRADINES arrivera à expiration en date du 9 décembre 2026.

DEVILLE a également déposé les autres marques suivantes : MOBILUX , Chamottes par Deville , ISBA , (Marque figurative) , PAM , les Inserts Deville , O DEVILLE , , le poêle de campagne par Deville , Cheminette


DEVILLE S.A., Société anonyme - Usine de Beauregard - 49150 - BAUGE - France - SIREN 666080031


NOVAGRAAF FRANCE, M. BOLAND Olivier - Bâtiment O2, 2 rue Sarah Bernhardt, CS 90017 - 92665 - ASNIERES-SUR-SEINE Cedex - France


Renouvellement sans limitation le 26 septembre 2006 n°2323849 - Publication au BOPI 2006-09-26

Renouvellement sans limitation n°2079205 - Publication au BOPI 1997-01

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-20

Renouvellement sans limitation le 11 octobre 2016 n°2629834 - Publication le 31 mars 2017 au BOPI 2016-10-11

Outils et instruments à main, instruments tranchants, coutellerie, fourchettes et cuillers, armes blanches;outillage en tous genres y inclus cisailles à tôle, outillage agricole, horticole et vinicole; petits instruments et machines servant à la culture en général et plus spécialement des sécateurs, des cisailles, des inciseurs et des greffoirs.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).