Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) DEVILLE
/
PAM
Marque renouvelée - Marque en vigueur

PAM
DEVILLE S.A., Société anonyme à directoire et conseil de surveillance

Numéro de dépôt :
1328027
Date de dépôt :
23/10/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
23/10/2025

Présentation de la marque PAM

Déposée le 23 octobre 1985 par la Société Anonyme (SA) DEVILLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PAM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DEVILLE domicilié(e) Usine de Beauregard - 49150 - BAUGE - France et immatriculée sous le numéro RCS 666 080 031 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE, M. BOLAND Olivier domicilié(e) Bâtiment O2, 2 rue Sarah Bernhardt, CS 90017 - 92665 - ASNIERES-SUR-SEINE Cedex - France.

La marque PAM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1328027.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

08

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque PAM arrivera à expiration en date du 23 octobre 2025.

DEVILLE a également déposé les autres marques suivantes : MOBILUX , Chamottes par Deville , ISBA , (Marque figurative) , les Inserts Deville , O DEVILLE , , le poêle de campagne par Deville , Cheminette , MONOPOLE


DEVILLE S.A., Société anonyme à directoire et conseil de surveillance - Usine de Beauregard - 49150 - BAUGE - France - SIREN 666080031


NOVAGRAAF FRANCE, M. BOLAND Olivier - Bâtiment O2, 2 rue Sarah Bernhardt, CS 90017 - 92665 - ASNIERES-SUR-SEINE Cedex - France


Renouvellement sans limitation le 13 septembre 2005 n°2296939 - Publication au BOPI 2005-09-13

Renouvellement sans limitation n°2056200 - Publication au BOPI 1995-46

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-14

Renouvellement sans limitation le 21 octobre 2015 n°2600336 - Publication le 12 févr. 2016 au BOPI 2015-10-21

Outils, sécateurs, cisailles à tôle, instruments à main entraînés manuellement;coupe-câbles;coupe-boulons;coutellerie, fourchettes et cuillers;armes blanches; rasoirs.