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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) DEVILLE
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MONOPOLE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MONOPOLE
DEVILLE Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3290470
Date de dépôt :
07/05/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LILLE
Date d'expiration :
07/05/2014
MONOPOLE de DEVILLE

Présentation de la marque MONOPOLE

Déposée le 7 mai 2004 par la Société Anonyme (SA) DEVILLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LILLE), la marque française « MONOPOLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-24 du 11 juin 2004.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DEVILLE domicilié(e) 76 Rue Forest,08013 CHARLEVILLE MEZIERES CEDEX - 08013 - France et immatriculée sous le numéro RCS 787 020 080 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BUREAU DU THOIT LEGROS ASSOCIES CONSEIL EN PROPRIETE INDUSTRIELLE domicilié(e) 96/98 Boulevard Carnot, Boîte Postale 105,59027 LILLE CEDEX - 59027 - France.

La marque MONOPOLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3290470.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MONOPOLE est expirée depuis le 7 mai 2014.

DEVILLE a également déposé les autres marques suivantes : MOBILUX , Chamottes par Deville , ISBA , (Marque figurative) , PAM , les Inserts Deville , O DEVILLE , , le poêle de campagne par Deville , Cheminette


DEVILLE Société Anonyme - 76 Rue Forest,08013 CHARLEVILLE MEZIERES CEDEX - 08013 - France - SIREN 787020080


BUREAU DU THOIT LEGROS ASSOCIES CONSEIL EN PROPRIETE INDUSTRIELLE - 96/98 Boulevard Carnot, Boîte Postale 105,59027 LILLE CEDEX - 59027 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-42

Publication - Publication le 11 juin 2004 au BOPI 2004-24

– appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires.