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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) DEVILLE
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MODUL@
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

MODUL@
DEVILLE Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3062056
Date de dépôt :
30/10/2000
Lieu de dépôt :
LILLE (CENTRE I.N.P.I.)
MODUL@ de DEVILLE

Présentation de la marque MODUL@

Déposée le 30 octobre 2000 par la Société Anonyme (SA) DEVILLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « MODUL@ »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DEVILLE domicilié(e) 76 Rue Forest, 08000 CHARLEVILLE-MEZIERES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BUREAU DUTHOIT LEGROS ASSOCIES - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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DEVILLE a également déposé les autres marques suivantes : MOBILUX , Chamottes par Deville , ISBA , (Marque figurative) , PAM , les Inserts Deville , O DEVILLE , , le poêle de campagne par Deville , Cheminette


DEVILLE Société Anonyme - 76 Rue Forest, 08000 CHARLEVILLE-MEZIERES - France


BUREAU DUTHOIT LEGROS ASSOCIES - France


Inscription le 11 juin 2001 - Retrait partiel n°324901 - Publication au BOPI 2001-06-11

Inscription le 27 mai 2002 - Rejet total n°346526 - Publication au BOPI 2002-05-27

Publication - Publication le 8 déc. 2000 au BOPI 2000-49

- Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; chaudières.