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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) DEVILLE
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(Marque figurative)
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
DEVILLE S.A., Société Anonyme à Directoire et Conseil de Surveillance

Numéro de dépôt :
3994953
Date de dépôt :
03/04/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Marque en couleurs, figurative de DEVILLE

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée par voie électronique le 3 avril 2013 par la Société Anonyme (SA) DEVILLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), cette marque figurative

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DEVILLE domicilié(e) Usine de Beauregard - 49150 - BAUGE - France et immatriculée sous le numéro RCS 666 080 031 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) 122 Rue Edouard Vaillant - 92593 - LEVALLOIS-PERRET CEDEX - France.

C'est une marque en couleurs, figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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DEVILLE a également déposé les autres marques suivantes : MOBILUX , Chamottes par Deville , ISBA , PAM , les Inserts Deville , O DEVILLE , , le poêle de campagne par Deville , Cheminette , MONOPOLE


DEVILLE S.A., Société Anonyme à Directoire et Conseil de Surveillance - Usine de Beauregard - 49150 - BAUGE - France - SIREN 666080031


NOVAGRAAF FRANCE - 122 Rue Edouard Vaillant - 92593 - LEVALLOIS-PERRET CEDEX - France


Publication - Publication le 26 avr. 2013 au BOPI 2013-17

Inscription le 17 décembre 2014 - Rejet total n°638740 - Publication le 16 janv. 2015 au BOPI 2014-12-17

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs ; cisailles ; sécateurs ; greffoirs.