Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LILY
DEVILLE, Société anonyme

Numéro de dépôt :
3254855
Date de dépôt :
03/11/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LILLE
Date d'expiration :
03/11/2013
LILY de DEVILLE

Présentation de la marque LILY

Déposée le 3 novembre 2003 par la Société Anonyme (SA) DEVILLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LILLE), la marque française « LILY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-50 du 12 décembre 2003.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DEVILLE domicilié(e) 76, rue Forest,08102 CHARLEVILLE MEZIERES - 08102 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BUREAU DUTHOIT LEGROS ASSOCIES CONSEIL EN PROPRIETE INDUSTRIELLE réf : 0071 DMA 021 FR – Isb le 03.11.2003 domicilié(e) 96/98, Boulevard Carnot, BP 105,59027 LILLE CEDEX - 59027 - France.

La marque LILY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3254855.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 19

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LILY est expirée depuis le 3 novembre 2013.

DEVILLE a également déposé les autres marques suivantes : MOBILUX , Chamottes par Deville , ISBA , (Marque figurative) , PAM , les Inserts Deville , O DEVILLE , , le poêle de campagne par Deville , Cheminette


DEVILLE, Société anonyme - 76, rue Forest,08102 CHARLEVILLE MEZIERES - 08102 - France


BUREAU DUTHOIT LEGROS ASSOCIES CONSEIL EN PROPRIETE INDUSTRIELLE réf : 0071 DMA 021 FR – Isb le 03.11.2003 - 96/98, Boulevard Carnot, BP 105,59027 LILLE CEDEX - 59027 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-15

Publication - Publication le 12 déc. 2003 au BOPI 2003-50

– chaudières de chauffage, appareils de chauffage, cheminées, foyers. – matériaux de construction, constructions, constructions non transportables, cheminées, tous ces produits étant non métalliques.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.