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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) DEVILLE
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les Inserts Deville
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

les Inserts Deville
DEVILLE, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3102208
Date de dépôt :
25/05/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
25/05/2021

Présentation de la marque les Inserts Deville

Déposée le 25 mai 2001 par la Société Anonyme (SA) DEVILLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « les Inserts Deville » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-26 du 29 juin 2001.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DEVILLE domicilié(e) 76 rue Forest - 08010 - CHARLEVILLE-MEZIERES CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 787 020 080 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, BUREAU DUTHOIT LEGROS ASSOCIES, CONSEIL EN PROPRIETE INDUSTRIELLE domicilié(e) 96/98 Boulevard Carnot B.P. 105 - 59027 - LILLE CEDEX - France.

La marque les Inserts Deville a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3102208.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque les Inserts Deville est expirée depuis le 25 mai 2021.

DEVILLE a également déposé les autres marques suivantes : MOBILUX , Chamottes par Deville , ISBA , (Marque figurative) , PAM , O DEVILLE , , le poêle de campagne par Deville , Cheminette , MONOPOLE


DEVILLE, Société Anonyme - 76 rue Forest - 08010 - CHARLEVILLE-MEZIERES CEDEX - France - SIREN 787020080


BUREAU DUTHOIT LEGROS ASSOCIES, CONSEIL EN PROPRIETE INDUSTRIELLE - 96/98 Boulevard Carnot B.P. 105 - 59027 - LILLE CEDEX - France


Inscription le 28 octobre 2002 - renonciation partielle n°358089 - Publication au BOPI 2002-10-28

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-44

Publication - Publication le 29 juin 2001 au BOPI 2001-26

Renouvellement avec limitation le 20 janvier 2011 n°2460660 - Publication le 15 avr. 2011 au BOPI 2011-01-20

Inscription le 17 août 2017 - Transmission totale de propriété n°706309 - Publication le 15 sept. 2017 au BOPI 2017-08-17

Inscription le 17 août 2017 - Transmission totale de propriété n°706308 - Publication le 15 sept. 2017 au BOPI 2017-08-17

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.