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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) DEVILLE
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LES AUTHENTIQUES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES AUTHENTIQUES
DEVILLE (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
1563459
Date de dépôt :
29/11/1989
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
29/11/1999

Présentation de la marque LES AUTHENTIQUES

Déposée le 29 novembre 1989 par la Société Anonyme (SA) DEVILLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LES AUTHENTIQUES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DEVILLE domicilié(e) 76 rue Forest, 08102 CHARLEVILLE-MEZIERES - France.

La marque LES AUTHENTIQUES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1563459.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 19

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES AUTHENTIQUES est expirée depuis le 29 novembre 1999.

DEVILLE a également déposé les autres marques suivantes : MOBILUX , Chamottes par Deville , ISBA , (Marque figurative) , PAM , les Inserts Deville , O DEVILLE , , le poêle de campagne par Deville , Cheminette


DEVILLE (Société Anonyme) - 76 rue Forest, 08102 CHARLEVILLE-MEZIERES - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-20

Appareils d'éclairage, de chauffage, appareils de chauffages adaptables dans une cheminée et notamment inserts, appareils de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires.Matériaux de construction non métalliques;tuyaux rigides non métalliques pour la construction;asphalte, poix et bitume;constructions transportables non métalliques; monuments non métalliques, cheminées et matériaux de construction pour cheminées

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.